Editeur Valenciennes.fr est le site officiel de la Ville de Valenciennes. Il est réalisé par le service Communication en collaboration avec les autres services de la Ville. Le directeur de la publication du site web de la Ville de Valenciennes est M. Laurent Degallaix en qualité de Maire de Valenciennes. Mairie de ValenciennesPlace d’ArmesBP 9093959 304 Valenciennes CedexFax : 33 (0)3 27 22 59 01N°vert : 0 800 111 444N° SIRET : 215 906 066 00018 Crédits Conception, réalisation et développement du site Agence web Business Aptitude 133 rue de Lille 59300 Valenciennes https://www.business-aptitude.com Textes et actualisation du site Les textes ont été rédigés par la Société Caillé Associés. Le site internet de la Ville de Valenciennes est mis à jour quotidiennement par le service de la Communication. Photographies Sauf mention contraire, les photographies présentes sur le site de la Ville de Valenciennes sont signées Thomas Douvry, photographe de la Ville de Valenciennes.Toute reproduction ou publication de photographies doit être autorisée par la Ville de Valenciennes. Merci de contacter celle-ci : contact@ville-valenciennes.fr Hebergement ECRITEL84 rue Villeneuve92110 Clichy la Garenne Téléphone : 01 40 61 20 00Email : contact@ecritel.net Données personnelles – Vos droits En application de la loi « Informatique et Libertés » n° 78-17 du 6 janvier 1978 modifiée, aucune donnée personnelle n’est collectée à votre insu.Des formulaires sont mis à votre disposition pour accéder par internet à certains services de la Mairie de Valenciennes. Les informations recueillies dans ces formulaires ne seront en aucun cas divulguées à des tiers et vos données personnelles ne feront l’objet d’aucun autre traitement de la part de la Ville de Valenciennes.Vous disposez d’un droit d’accès, de rectification, de modification et de suppression concernant les données qui vous concernent. Si vous souhaitez exercer ce droit, vous pouvez à tout moment vous adresser par courrier postal à : Mairie de ValenciennesPlace d’ArmesB.P. 9093959 304 Valenciennes CedexEn cas de non réponse, vous pouvez contacter le Correspondant Informatique et Libertés de la Ville de Valenciennes par courrier postal ou par mail à cnil@valenciennes.fr. Le CIL est à votre disposition.Par ailleurs vous trouverez des informations concernant vos droits et la protection des données à caractère personnel sur le site de la Commission Nationale de l’Informatique et des Libertés (www.cnil.fr). Avertissement Droits réservés Le présent site est la propriété de la Ville de Valenciennes qui en est l’auteur au sens des articles L. 111-1 et suivants du Code de la propriété intellectuelle. Les photographies, textes, slogans, dessins, images, séquences animées sonores ou non, ainsi que toutes œuvres intégrées dans le site sont la propriété de la Ville de Valenciennes ou de tiers ayant autorisé la Ville à les utiliser. A l’exception des copies ou reproductions strictement réservées à l’usage du copiste et non destinées à une utilisation collective, excluant tout usage à des fins publicitaires et/ou commerciales et/ou d’information (article L. 122-5 2° du code précité), toute reproduction partielle ou totale, par quelque procédé et sur quelque support que ce soit, de tout ou partie du site ou des contenus qui le composent sans avoir obtenu l’autorisation expresse et préalable de la Ville de Valenciennes est interdite. Les bases ou fichiers de données sont protégés par des dispositions spécifiques, issues en particulier de la loi n° 98-536 du 1er juillet 1998, et leur réutilisation est interdite sans autorisation de leur producteur. Responsabilité La Ville de Valenciennes ne garantit pas que ce site soit exempt de défaut, d’erreur ou d’omission et qu’il corresponde exactement à l’usage auquel l’utilisateur le destine. Elle ne peut en aucun cas être tenue responsable des éventuels défauts, erreurs ou omissions existant dans ce site, et des éventuelles pertes financières ou autres dommages pouvant en résulter. Les liens hypertextes mis en place dans le cadre du présent site web en direction d’autres ressources présentes sur le réseau Internet ne sauraient engager la responsabilité de la Ville de Valenciennes, notamment au regard du contenu de ces sites. Protection de la vie privée et confidentialité Les utilisateurs du site sont tenus de respecter les dispositions de la loi Informatique et libertés dont la violation est passible de sanctions pénales.Ils doivent notamment s’abstenir, s’agissant des informations nominatives auxquelles ils accèdent, de toute collecte, toute utilisation détournée et, d’une manière générale, de tout acte susceptible de porter atteinte à la vie privée ou à la réputation des personnes. Protection de l’ordre public Les moyens de communication informatiques mis à disposition des usagers ne doivent pas véhiculer n’importe quel message. L’article 227-24 du Code pénal punit le fait de diffuser des messages à caractère violent, pornographique ou de nature à porter gravement atteinte à la dignité humaine. Protection des systèmes informatiques Les articles 323-1 et suivant du Code pénal punissent l’entrave du système informatique, c’est-à-dire toute perturbation volontaire de son fonctionnement et l’altération volontaire des données du site.